Qu’est-ce qu’un T1
Le T1 est la déclaration du régime du transit externe de l’Union. Selon l’Agence fiscale espagnole, ce régime s’applique principalement aux marchandises non Union, et il suspend les droits à l’importation, les autres impositions et les mesures de politique commerciale jusqu’à l’arrivée des marchandises à destination.
En termes simples : le T1 permet à une marchandise de voyager d’un bureau de douane à un autre sans payer encore les impôts d’importation, car la douane la contrôle pendant tout le trajet. À l’arrivée, elle est dédouanée et les impôts sont payés, ou elle est placée sous un autre régime douanier.
Quand faut-il un T1
Les cas les plus fréquents :
- La marchandise arrive dans un port mais est dédouanée dans un autre bureau. Par exemple, un conteneur débarqué dans un port et dédouané dans un bureau de l’intérieur.
- La marchandise traverse un territoire sans y rester, en route vers un autre pays.
- L’importateur préfère dédouaner à destination, là où se trouvent son entrepôt ou son agent.
T1 entre Melilla et l’Espagne continentale
Comme Melilla est hors du territoire douanier de l’Union, les mouvements de marchandises entre Melilla et l’Espagne continentale se règlent normalement par une exportation et une importation. Dans certains cas, un transit est préférable, selon l’origine de la marchandise et son itinéraire. Nous l’étudions avec vous avant de choisir le régime, pour que vous ne payiez pas d’impôts qui ne vous reviennent pas et que vous ne restiez pas bloqué au port.
Comment fonctionne le régime de transit
Le transit se gère de façon électronique avec le NCTS (nouveau système de transit informatisé), l’outil commun de l’Union européenne pour contrôler les transits. Plusieurs bureaux de douane interviennent :
| Bureau de douane | Son rôle |
|---|---|
| Bureau de départ | Accepte la déclaration de transit et fixe l’itinéraire et le délai. |
| Bureau de passage | Contrôle la marchandise quand elle franchit une frontière pendant le transit. |
| Bureau de destination | Reçoit la marchandise et confirme son arrivée. |
| Bureau de garantie | Gère la garantie qui couvre les impôts suspendus. |
Le régime commence quand la déclaration de transit est déposée au bureau de départ et se termine quand le bureau de destination confirme l’arrivée de la marchandise. À ce moment-là, le transit est apuré et la garantie est libérée.
Document de transit douanier : les erreurs qui coûtent cher
- Ne pas apurer le transit : si l’arrivée n’est pas confirmée, la douane peut réclamer les impôts suspendus.
- Délais et itinéraires : la marchandise doit arriver dans le délai et par l’itinéraire fixés.
- Scellés : si la douane scelle le véhicule ou le conteneur, le scellé doit arriver intact.
- Données qui ne correspondent pas : si la marchandise ou les colis ne correspondent pas à la déclaration, il y a retenues et incidents.
Ce que nous faisons
Nous préparons et déposons la déclaration de transit, vous conseillons sur la garantie, coordonnons avec le transporteur et suivons le T1 jusqu’à son apurement. Si, à l’arrivée, il faut dédouaner la marchandise, nous le faisons aussi : c’est notre service de dédouanement de marchandises. Et si vous devez déplacer la cargaison entre l’Espagne continentale et Melilla, nous l’associons au transport avec dédouanement inclus.